DOCUMENT EN PRÉPARATION
Conditions générales de vente
DOCUMENT NON VALIDE — Les mentions entre crochets doivent être remplacées et vérifiées avant toute publication commerciale.
Identité du vendeur
[À COMPLÉTER] Désignation de l'entreprise qui facture réellement les produits numériques.
Produits, prix et commande
[À COMPLÉTER] Version des produits, compatibilités détaillées, taxes, devise, procédure de commande, livraison des clés, conditions de licence et mises à jour.
Droit de rétractation et remboursements
[À FAIRE VALIDER JURIDIQUEMENT] Les contenus numériques et téléchargements ont des règles spécifiques ; ne pas présumer qu'une absence de démo supprime le droit de rétractation. Mettre en place les consentements nécessaires dans le checkout si applicables.
Licence d'utilisation
[À COMPLÉTER] Durée, nombre d'appareils, restrictions, utilisation hors ligne, désactivation, assistance et résiliation.
Médiation de la consommation et règlement des litiges
[À COMPLÉTER] Informations obligatoires correspondant à l'entreprise vendeuse et à la clientèle visée.